Conditions Générales de Vente

Préambule - L'esprit des Ateliers Marcel Carbonel

Les Ateliers Marcel Carbonel, fondés en 1935 à Marseille, sont dépositaires d'un savoir-faire traditionnel transmis de génération en génération. À travers notre boutique en ligne, nous vous proposons une sélection d'objets façonnés avec soin, témoins d'un art populaire provençal vivant.

Nos collections incluent :
- des santons de Provence en argile, créés à partir de modèles originaux de notre atelier,
- des accessoires de crèches réalisés en argile, plâtre, bois ou autres matériaux nobles,
- ainsi que des produits dérivés décoratifs inspirés de l'univers de la crèche et du patrimoine méditerranéen.

Chaque santon est moulé et décoré à la main, dans nos ateliers, selon une méthode artisanale exigeante. Les couleurs sont appliquées à la gouache, à partir de pigments purs sélectionnés pour leur éclat et leur tenue dans le temps.
Ces créations sont des pièces uniques, avec leurs légères variations de teintes ou de détails, signes de leur authenticité.

Nos santons, tout comme la plupart de nos accessoires, ne sont pas des jouets. Ils sont destinés à la décoration, et ne doivent pas être confiés à des enfants en bas âge.

En choisissant un produit des Ateliers Marcel Carbonel, vous participez à la transmission d'un patrimoine vivant et à la valorisation de l'artisanat français.

  1. Application et opposabilité

    Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») sont conclues entre la société ATELIERS MARCEL CARBONEL, dont le siège social est situé 47 rue Neuve Sainte-Catherine, 13007 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro B 309 123 511, et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat à distance, notamment via le site internet de la société ou par d'autres moyens.

    Les présentes CGV régissent exclusivement les ventes aux consommateurs. En conséquence, toute commande passée implique l'adhésion pleine et entière de l'acheteur aux présentes conditions, à l'exclusion de tout autre document émis par le vendeur (prospectus, catalogues, etc.), qui n'ont qu'une valeur indicative.

    Aucune condition particulière ne peut prévaloir sur les présentes CGV, sauf acceptation formelle, expresse et écrite du vendeur. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aurait pu être portée à sa connaissance.

    Le fait pour le vendeur de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l'une quelconque des présentes CGV, ne saurait être interprété comme valant renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

  2. Prise de commande

    L'acheteur peut passer commande :
    - Par correspondance, à partir du catalogue papier ou du site internet,
    - En téléchargeant le bon de commande et en l'envoyant dûment complété,
    - Par téléphone, auprès du service client.

    Le règlement peut s'effectuer :
    - Par paiement sécurisé en ligne,
    - Par chèque (dans le cadre des commandes par courrier ou téléphone),
    - Par lien de paiement sécurisé adressé à l'acheteur par les ATELIERS MARCEL CARBONEL.

  3. Prix

    Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Toute variation du taux pourra être répercutée.

    Les prix s'entendent nets, départ Marseille, emballage et port en sus.
    Les frais d'expédition sont forfaitaires et précisés sur la page « Modes d'expédition » du site internet et sur le bon de commande.

    La passation de commande vaut acceptation des prix et des frais applicables.

  4. Conditions de paiement

    Les commandes doivent être réglées intégralement avant expédition :
    - Soit par paiement sécurisé en ligne,
    - Soit par chèque joint à la commande,
    - Soit par lien de paiement sécurisé transmis par les ATELIERS MARCEL CARBONEL.

    En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action.

    Toute somme impayée entraîne, de plein droit et sans mise en demeure préalable, l'application d'un intérêt de retard au taux légal majoré (1,5 fois le taux d'intérêt légal en vigueur).
    Tout recouvrement contentieux entraînera, outre les intérêts moratoires et frais de recouvrement, une indemnité forfaitaire de 10 % du montant de la créance.

  5. Expédition des marchandises

    Les expéditions sont effectuées selon les disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes.

    Conformément à l'article L.121-20-3 du Code de la consommation, la livraison interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter du lendemain de la commande. À défaut, l'acheteur pourra en demander le remboursement intégral sans délai.

    À réception, l'acheteur doit :
    - Vérifier la qualité, la quantité et l'état des produits,
    - Vérifier la présence des présentes CGV. À défaut, il ne pourra se prévaloir de leur absence pour demander un allongement du délai de rétractation.

    Toute réserve doit être formulée immédiatement au transporteur, puis confirmée dans un délai de 3 jours aux ATELIERS MARCEL CARBONEL, par lettre recommandée avec accusé de réception ou acte extrajudiciaire.

    Commandes internationales et droits de douane
    Pour toute commande livrée en dehors de l'Union européenne, l'acheteur est seul responsable des droits de douane, taxes locales et formalités d'importation éventuellement applicables.
    Ces frais ne sont ni calculés ni perçus par les ATELIERS MARCEL CARBONEL, et sont généralement réclamés par le transporteur au moment de la livraison.

    À titre d'exemple, pour les livraisons aux États-Unis, des frais supplémentaires peuvent être exigés par les autorités américaines. La société ATELIERS MARCEL CARBONEL n'est pas l'importateur et ne saurait être tenue responsable de ces charges ou retards liés aux formalités douanières.

  6. Délai de rétractation

    Conformément à l'article L.121-20 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la réception des marchandises pour exercer son droit de rétractation, sans justification ni pénalité, à l'exception des frais de retour.

    Tout retour au-delà de ce délai doit faire l'objet d'un accord préalable.
    Le retour doit être effectué en port prépayé, aux risques de l'acheteur, accompagné :
    - Du produit en parfait état, dans son emballage d'origine,
    - De la photocopie de la facture d'achat.

    Sans respect de ces conditions, aucun avoir ne sera émis.

  7. Réserve de propriété

    Le transfert de propriété des produits est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix.
    Cependant, les risques de perte ou de détérioration sont transférés à l'acheteur dès la livraison.

  8. Données personnelles

    La société ATELIERS MARCEL CARBONEL a déclaré auprès de la CNIL le traitement automatisé des données à caractère personnel sous le numéro 1116655.

    Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

  9. Service après-vente

    Pour toute réclamation ou demande après-vente, l'acheteur peut contacter :

    ATELIERS MARCEL CARBONEL
    47, rue Neuve Sainte-Catherine
    13007 MARSEILLE
    Téléphone : 04 91 54 26 58

  10. Attribution de juridiction

    En l'absence de résolution amiable, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes relèvera exclusivement de la compétence du Tribunal de commerce de Marseille, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

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